Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RECOURS MEDICAL
Pierre Claude LE JONCOUR

Numéro de dépôt :
3648665
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
LE RECOURS MEDICAL de Pierre Claude LE JONCOUR

Présentation de la marque LE RECOURS MEDICAL

Déposée le 5 mai 2009 par Pierre Claude LE JONCOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RECOURS MEDICAL »

Le déposant est Pierre Claude LE JONCOUR domicilié(e) 50 av. de la Heve - 14150 - OUISTREHAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Claude LE JONCOUR domicilié(e) 50 av. de la Heve - 14150 - OUISTREHAM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RECOURS MEDICAL est expirée depuis le 5 mai 2019.

Pierre Claude LE JONCOUR a également déposé les autres marques suivantes : TERRITOIRE et LIBERTES , Les Jardins du Canal , CAEN LA MER , CCI OUISTREHAM , MEDIC HÔTEL , NORMANDIE PLAGE , OUISTREHAM AUTREMENT … , THERAPOLIS Normandie , LE DOMAINE DES SENIORS


Pierre Claude LE JONCOUR - 50 av. de la Heve - 14150 - OUISTREHAM - France


Pierre Claude LE JONCOUR - 50 av. de la Heve - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; recherches judiciaires.